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Que faire de vos comptes français quand vous habitez aux États-Unis en 2023?

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Cet article a pour however de vous donner une idée des conséquences, parfois méconnues, d’avoir certains comptes français quand vous habitez aux États-Unis. Chaque state of affairs est différente, consultez un professionnel.

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Déclaration à faire sur vos comptes français à l’IRS

Vos comptes étrangers doivent être déclarés à l’IRS si vous avez plus de $10 000 dessus une fois dans l’année. Consideration au taux de change, $10 000 correspond à environ 9 000 EUR à l’heure où j’écris ces lignes. C’est sur l’ensemble de vos comptes et non par compte.
Vous devez déclarer ses comptes potentiellement à trois endroits (et pas uniquement sur le FBAR) :

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FBAR
Type 8938
Déclaration d’impôts
Consideration, déclaration ne veut pas dire imposition !

Le FBAR est uniquement déclaratif et n’entraîne pas d’imposition.

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Le Formulaire 8938 est aussi déclaratif et à remplir si vous remplissez les circumstances suivantes : Si vous êtes célibataire et que vous avez eu $50,000 sur l’ensemble de vos comptes au dernier jour de l’année ou $75,000 une fois dans l’année.
Si vous êtes marié et que vous avez eu $100,000 sur l’ensemble de vos comptes au dernier jour de l’année ou $150,000 une fois dans l’année.
Dans votre déclaration d’impôts américaine. Ce level est souvent oublié par les Français. Les intérêts de vos assurances vie, PEA, PEE, PEL and many others. doivent être déclarés à l’IRS. Dans certains cas, ce seront les plus-values latentes qui seront à déclarer. Dans la plupart des cas, les fonds dans vos assurances vie seront taxés comme PFIC – passive international earnings company – Une taxation punitive à la plus haute tranche d’impôts de 37% et potentiellement plus élevés à l’avenir si l’administration de Biden augmente cette tranche.

Consideration, la traduction d’assurance vie en anglais n’est pas life Insurance coverage. Une life insurance coverage est une assurance décès en Français. Quand vous parlez à votre comptable américain d’assurance vie en France, n’utilisez pas le terme life insurance coverage, mais vous pouvez utiliser le terme French IRA. Les comptes défiscalisés en France deviennent fiscalisés aux États-Unis.

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Que faire de vos comptes français ?

Ce qui est vital, ce n’est pas forcément le kind de compte que vous avez, mais ce qu’il y a à l’intérieur du compte. Si ce sont des actions d’entreprises, elles ne seront pas considérées comme PFIC. Si ce sont ETF (tracker), FCP, Sivac, Unités de comptes and many others., ils seront considérés comme PFIC. Les investissements en fond en euros et les comptes de kind PEL, Livret A and many others. seront traités comme des comptes d’investissements classiques. La déclaration comme PFIC ne peut pas se faire through turbotax et est compliquée. Vous serez imposé sur les plus-values latentes à la plus haute tranche d’impôts (37% en 2023) – Formulaire 8621. Il faut ensuite distinguer plusieurs cas…

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Vous restez aux États-Unis deux ou trois ans : vous pouvez garder vos comptes en France et ne rien faire.

Vous restez aux États-Unis plus de trois ans : diminuer les comptes fortement taxés de kind assurance vie, PEE and many others. et transférer l’argent aux États-Unis a probablement plus de sens. Consideration, ne pas fermer les assurances vie si vous comptez retourner en France et êtes sous visa. Vous pouvez, bien sûr, garder vos comptes courants. Il ne faut pas forcément fermer vos comptes d’assurance vie ou PEA automotive vous avez pris date. Il y des avantages à avoir ce kind de compte depuis plus de 8 ans à situation de rentrer en France sans nationalité américaine ou Greencard.

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Vous restez aux États-Unis indéfiniment, avez la nationalité américaine : si vous comptez retourner en France avec la nationalité américaine, je vous conseille de fermer vos comptes d’assurance vie et autres comptes français imposés aux États-Unis. Vous pouvez garder un ou plusieurs comptes courants en France avec moins de 9 000 Eur dessus idéalement. Vous pouvez aussi ouvrir un compte en Euros through Smart par exemple pour recevoir de l’argent de France. Vous aurez ainsi un IBAN qui vous permettra de recevoir de l’argent en Euros directement d’un compte français. Vous pourrez ensuite transférer ces euros en {dollars} avec un taux de change plus intéressant. Pour tout savoir sur les transferts d’argent, voilà un article sur le sujet.

J’ai mal ou je n’ai pas déclaré mes comptes en France, que dois-je faire ?

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Vous avez trois options possibles :

Ne rien faire et continuer à ne pas déclarer. Vous vous exposez à de fortes pénalités jusqu’à 100% de la somme totale (pas seulement les plus-values) sur les comptes non déclarés si vous êtes soupçonnés d’être de mauvaise foi.
Commencer à déclarer correctement les comptes, mais l’IRS pourra vous auditer sur vos déclarations précédentes. Vous êtes particulièrement à risque si ce sont des sommes importantes.
Corriger vos précédentes déclarations sur les 3 ou 6 dernières années dans certains cas.
Dans tous les cas, je vous invite à consulter un comptable franco-américain sur le sujet.

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N’hésitez pas à prendre rendez-vous si vous voulez discuter de votre state of affairs particulière.

Votre conseiller,

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Guillaume

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