Entreprises
Les avocats de la défense contre-attaquent !
12h15 ▪
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Les procès contre Binance ne sont pas une shock et si on sait une selected, c’est que la société crypto ne se laisse pas faire. Une fois de plus, l’entreprise de CZ est bien décidée à l’emporter sur les régulateurs. Et son fight contre la CFTC des Etats-Unis devrait bientôt prendre fin.
Les avocats de Binance mettent en doute les compétences de la CFTC
Les régulateurs n’ont qu’un mot d’ordre : contrôler le marché crypto. Dans cet ordre d’idées, ils ne ratent aucun moyen pour accuser les entreprises évoluant dans le secteur. La preuve avec la SEC et ses différentes allégations. Cependant, Binance ne compte pas se laisser marcher sur les pieds.
En réponse au procès intenté par la CFTC le 27 mars, les avocats de la défense ont déposé une requête de rejet le 23 octobre. Selon eux, les revendications de compétence de l’organisme sont non seulement non fondées, mais également irrecevablement extraterritoriales.
Un peu plus tôt cette année, la CFTC a accusé CZ et sa société crypto d’exploiter un réseau opaque d’entités qui fournissaient des companies crypto et des produits dérivés aux États-Unis.
Suite à ces attaques, la défense affirme que l’entité va au-delà des limites de la Commodity Alternate Act (CEA). En effet, elle cherche à réglementer les sociétés et les particuliers étrangers opérant en dehors du pays. D’autant plus que le régulateur n’a pas obtenu l’approbation du Congres d’étendre sa portée réglementaire.
Une défense minutieusement élaborée
Face aux accusations de la CFTC contre Binance et Changpeng Zhao, les avocats de la défense estiment que le régulateur abuse de son autorité. En plus de critiquer sa tentative de redéfinir la définition d’une personne américaine, ils affirment que ces revendications manquent de crédibilité. Pour étayer ses propos, la requête porte sur trois factors principaux.
Entre autres, le manque de juridiction personnelle, le défaut de plaider les éléments nécessaires et les revendications extraterritoriales inadmissibles. Ainsi, les accusations contre la société crypto devraient être rejetées, automobile elles n’établissent pas les contacts entre CZ et les États-Unis.
D’autre half, elles n’ont pas d’opérations nationales en vertu du précédent de la Cour suprême. En plus, la réclamation anti-évasion contre Binance ne s’appuie sur aucun élément nécessaire en vertu des lois pertinentes. De ce fait, le procès n’a pas lieu d’être.
La requête de rejet des avocats de Binance est bien détaillée et ne passe sur aucun détail. Cependant, le résultat de cette movement pourrait avoir de lourdes conséquences sur le paysage crypto. Mais aussi, sur la réglementation des exchanges et de leurs opérations. Quoi qu’il en soit, la société semble savoir ce qu’elle fait, puisque Binance Coin (BNB) est en hausse de 2% au cours des dernières 24 heures.
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Le monde évolue et l’adaptation est la meilleure arme pour survivre dans cet univers ondoyant. Neighborhood supervisor crypto à la base, je m’intéresse à tout ce qui touche de près ou de loin à la blockchain et ses dérivés. Dans l’optique de partager mon expérience et de faire connaître un domaine qui me passionne, rien de mieux que de rédiger des articles informatifs et décontractés à la fois.
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