La Suisse, un paradis fiscal pour les investisseurs

Alors que les marchés crypto européens et américains continuent de souffrir de la rigidité des régulateurs, la Suisse adopte une approche crypto totalement différente. La fédération affiche un engagement toujours plus fort sur le marché crypto, avec un environnement attrayant et favorable à l’initiative et l’innovation. À l’intérieur de ses frontières, elle accueille un nombre croissant de prestataires de companies crypto et d’entreprises de minage de cryptomonnaies. Après s’être distinguée comme une plaque tournante financière, la Suisse devient-elle aussi une terre d’accueil pour la crypto ? Décryptage.

La Suisse : impôt nul sur les achats et ventes de crypto

Pour les autorités suisses, la ligne de conduite est claire : faire de la Suisse une terre d’accueil pour les cryptomonnaies et la blockchain. En effet, avec les gros volumes financiers qu’elles gèrent, les entreprises crypto ont besoin d’un environnement juridique qui leur permet d’exercer leurs activités en toute quiétude.

En Europe et aux États-Unis, elles doivent fonctionner avec l’incertitude et le manque de souplesse de la réglementation. La Suisse, elle, se démarque par une réglementation crypto souple et claire. Elle se trouve d’ailleurs en tête de classement des pays qualifiés comme paradis fiscaux crypto.

Elle applique une taxation nulle sur les plus-values points des opérations d’achat et de vente de cryptomonnaies. C’est aussi le cas de l’Estonie, de Malte, la Grèce, le Chypre et la Slovénie, où le taux d’imposition est nul. Même en Allemagne, le taux est nul dans une certaine limite.

Par contre, dans des pays comme le Danemark, la taxe crypto varie de 37 à 52,06% en 2023. En Suède et au Portugal, elle est respectivement de 30% et de 28%. La moyenne européenne se situe autour de 15,4%.

Des impôts sur la fortune allant de 0,3% à 1%

En Suisse, la loi assimile les opérations d’achat et de vente de tokens de paiement à des transactions effectuées avec des moyens de paiement traditionnels. Ainsi, l’achat et la vente de cryptomonnaies y sont absolument libres de toute taxe.

Il faut cependant préciser que l’Administration fédérale des contributions (AFC), qui s’occupe des affaires fiscales, a prévu une taxation dans certains cas. Ainsi, il existe un impôt sur la fortune qui varie de 0,3% à 1% en fonction du canton.

Un impôt fédéral sur le revenu pour les personnes physiques a également été prévu. Il ne doit pas dépasser la limite de 11,5% et s’applique aux salaires perçus en crypto et aux revenus générés par le staking, le mining et le DeFi.

La Suisse s’efforce également manifestement de minimiser les exigences réglementaires et la paperasserie, tout en veillant à la conformité avec la loi. De nouvelles promesses d’assouplissement de circumstances ont été récemment faites par les régulateurs à cet effet. On peut donc comprendre pourquoi de grandes entreprises crypto collaborent avec des villes suisses pour l’adoption du bitcoin.

La crypto Valley de Zoug : la Silicon Valley de la crypto en suisse

Comme la preuve ultime de son caractère pro-crypto, la fédération suisse a créé depuis 2013, sa Crypto Valley, une model crypto de la Silicon Valley californienne. La crypto Valley a été installée dans le canton de Zoug où les paiements d’impôts en bitcoin et en ethers sont possibles depuis plusieurs années.

Ainsi, à ce jour, on peut y faire des paiements en BTC et ETH jusqu’à la limite de 1,5 million de francs suisses. Ce qui est plus intéressant, c’est que depuis le deuxième trimestre 2023, la Crypto Valley a introduit une innovation dans les paiements crypto.

Il s’agit de la possibilité de payer les impôts en crypto tout simplement en scannant le code QR imprimé sur les bordereaux émis par le fisc. Même si Zoug n’est pas à l’origine du paiement d’impôts en bitcoin, ses initiatives audacieuses pour l’adoption ont fait d’elle la capitale crypto suisse.

Cela dit, si la Crypto Valley de Zoug fait depuis longtemps la fierté de la Suisse, la ville de Neuchâtel semble vouloir lui ravir la vedette. Cette année par exemple, trois sociétés de minage de bitcoin ont été créées à Neuchâtel, avec un complete de plus de 3,7 hundreds of thousands d’euros levés.

Il s’agit des sociétés Cleansat Mining Alpha, Bêta et Omega. De même, plusieurs évènements s’organisent à Neuchâtel autour des applied sciences blockchain et crypto. Selon les statistiques de juin 2022,près d’une douzaine de municipalités suisses acceptent le paiement d’impôts en bitcoin et en ethers. L’autre facteur qui fait du territoire une terre d’accueil, c’est la Seba Financial institution.

Seba Financial institution : la banque crypto Suisse qui veut conquérir le monde

Créée en 2018, la puissante banque crypto suisse Seba Financial institution a fait de la Suisse l’un des grands acteurs de la scène crypto mondiale. Entièrement régulée par les régulateurs nationaux, elle suggest un accès simplifié aux companies tels que la DeFi, le buying and selling, le staking et la garde d’actifs crypto et de NFT.

Seba Financial institution prend en cost le bitcoin, le bitcoin money, l’éther, l’ethereum basic, le litecoin, le stellar lumens, le stablecoin USDC, and many others. La banque a d’ailleurs été distinguée aux Digital Wealth Administration Influence Awards de 2022 dans la catégorie meilleure offre d’actifs numérique. Un peu plus tôt dans la même année, elle avait déjà reçu deux grandes distinctions.

Malgré cela, Seba Financial institution proceed de déployer d’immenses efforts pour consolider sa présence dans le monde. Aujourd’hui, elle dispose déjà d’une licence qui lui permet de proposer des companies à Abou Dhabi.

Plus récemment, en août 2023, elle a reçu l’approbation de principe pour opérer sur le marché de Hong Kong. Elle y suggest des companies de gestion et de conseils sur les actifs numériques.

En clair, on peut affirmer que la Suisse s’organise pour être aussi une terre d’accueil pour la crypto. Si elle vient après Hong Kong en matière d’adoption, son plan audacieux pour la CBDC pourrait consolider davantage sa place sur l’échiquier mondial. Evidemment, il faudra que le régulateur se montre plus coopératif.

Luc Jose A.

Diplômé de Sciences Po Toulouse et titulaire d’une certification advisor blockchain délivrée par Alyra, j’ai rejoint l’aventure Cointribune en 2019.
Convaincu du potentiel de la blockchain pour transformer de nombreux secteurs de l’économie, j’ai pris l’engagement de sensibiliser et d’informer le grand public sur cet écosystème en constante évolution. Mon objectif est de permettre à chacun de mieux comprendre la blockchain et de saisir les opportunités qu’elle offre. Je m’efforce chaque jour de fournir une analyse goal de l’actualité, de décrypter les tendances du marché, de relayer les dernières improvements technologiques et de mettre en perspective les enjeux économiques et sociétaux de cette révolution en marche.

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