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Coinbase obtient une nouvelle licence au Canada pour la négociation de Bitcoin et cryptomonnaies

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Coinbase obtient une nouvelle licence de revendeur restreint au Canada

Coinbase compte désormais deux entités au Canada: Coinbase Canada, avec une licence de revendeur international, et Coinbase, enregistré comme revendeur restreint.

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Coinbase, l’échange de Btcoin et cryptomonnaies basé aux États-Unis, a obtenu des licences de revendeur restreintes au Canada, doublant ainsi son expansion mondiale dans un contexte de répression réglementaire au pays. Coinbase a obtenu une nouvelle licence au Canada et s’est inscrit en Ontario en tant que courtier restreint auprès des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), a officiellement annoncé la société le 3 avril.

La nouvelle autorisation a officiellement établi Coinbase en tant que société de cryptomonnaie opérant légalement au Canada. “L’enregistrement est l’aboutissement de mois de travail acharné, commençant en mars 2023 lorsque nous avons signé un engagement de pré-enregistrement amélioré qui signifiait notre engagement en faveur de la conformité réglementaire et de l’excellence opérationnelle”, note l’annonce.

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Selon les données d’enregistrement nationales de l’ACVM, deux entités liées à Coinbase sont enregistrées au Canada, dont Coinbase Incorporated, qui est enregistrée en tant que revendeur restreint. L’autre, Coinbase Canada, est enregistré comme revendeur international.

Données d’enregistrement nationales de Coinbase Canada et Coinbase Inc

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Source : ACVM

Selon l’ACVM, l’enregistrement restreint des courtiers est « un type particulier d’enregistrement de transaction utilisé pour les entreprises qui ne rentrent dans aucune autre catégorie ». Les régulateurs établissent des exigences individuelles pour les entreprises bénéficiant de ce statut.

Les courtiers internationaux ne sont pas autorisés à négocier avec des clients canadiens des titres de participation ou des titres de créance d’émetteurs canadiens autres que les émetteurs gouvernementaux, selon la source de renseignements juridiques JD Supra.

La nouvelle licence de Coinbase au Canada n’est pas la première grande initiative de l’échange cryptographique du pays. La bourse a été officiellement lancée au Canada en août 2023 et a ensuite étendu ses services aux Canadiens grâce à un partenariat avec la société de services financiers locale Peoples Trust Company.

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Depuis avril 2024, Coinbase dispose d’un pôle technologique situé au Canada avec près de 200 employés locaux à temps plein, a indiqué la société dans la nouvelle annonce.

Certaines bourses rivales comme Kraken ont pris des mesures pour obtenir l’enregistrement d’un revendeur enregistré au Canada. » Voir site officiel

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Kraken a déposé en mars 2023 un engagement de pré-enregistrement auprès de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario au Canada, sollicitant également le statut de courtier restreint.

Cette décision visait à aider Kraken à se conformer aux nouvelles directives du CSA pour les plateformes de négociation de cryptomonnaies publiées en février 2023.

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Selon les nouvelles exigences, les plateformes de trading canadiennes pour cryptomonnaies devraient se conformer à des normes de conservation plus strictes, à des restrictions sur l’utilisation de l’effet de levier et à une interdiction de négocier des cryptomonnaies stables sans le consentement écrit préalable.

Par Helen Partz, Cointelegraph

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Helen est passionnée par l’apprentissage des langues, des cultures et d’Internet. Elle a des années d’expérience dans des projets internationaux de publicité en-ligne. De plus en plus intéressée par le Bitcoin et les cryptomonnaies fin 2017, elle a rejoint Cointelegraph en tant que rédactrice.

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Les opinions exprimées ici sont uniquement celles de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement les vues de Forex Quebec. Chaque mouvement d’investissement et de trading comporte des risques, vous devez effectuer vos propres recherches lorsque vous prenez une décision.

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